Vendeur : Baptiste Bélier
Statut : Micro-entrepreneur
SIRET : 84317348500031
Adresse : 68 Avenue du 11 Novembre 1918, 19100 Brive-la-Gaillarde
Email : baptiste.belier@gmail.com
Site : www.riseandmove.fr
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les ventes de :
- Produits textiles commercialisés sur la boutique en ligne /RiseAndMove
- Prestations graphiques proposées à distance ou en direct
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
a) Produits textiles
Les articles (sweats, t-shirts, joggings, etc.) sont décrits avec précision. Les visuels sont non contractuels.
b) Prestations graphiques
Toute prestation fait l’objet d’un devis personnalisé. La validation du devis vaut engagement.
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises, TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI.Le prix en vigueur est celui affiché au moment de la commande.
Produits textiles :
La commande est confirmée après validation du paiement.
Prestations :
Le travail commence après signature du devis et paiement d’un acompte le cas échéant.
Le paiement s’effectue via des plateformes sécurisées :
- Stripe : carte bancaire, Apple Pay, etc.
- PayPal : compte PayPal ou carte bancaire (sans obligation de compte)
Le paiement valide la commande. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.
Livraison uniquement en France métropolitaine.
Les produits sont fabriqués à la demande. Le délai de production peut varier entre quelques jours et 3 semaines selon les périodes. Une fois le produit prêt, il est expédié le mardi suivant.
Les frais de port sont précisés au moment de la commande.
Le vendeur ne peut être tenu responsable d’un retard du transporteur.
En cas de fabrication à la demande, le droit de rétractation reste applicable, sauf pour les produits personnalisés.
Le client dispose de 30 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Conditions :
- Produit non porté, non lavé, en parfait état et dans son emballage d’origine
- Frais de retour à la charge du client
- Remboursement sous 7 jours après réception du retour
- Aucun échange n’est proposé
- Les produits personnalisés ne sont ni repris ni remboursés
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, une prestation entamée à la demande expresse du client avant la fin du délai de rétractation ne peut être annulée.
En cas de modification du brief ou annulation en cours de projet :
- Un avenant au devis peut être établi
- En cas d’annulation, l’acompte reste acquis, et le travail effectué est dû
Toutes les créations livrées restent la propriété de /RiseAndMove tant qu’elles ne sont pas réglées intégralement.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas :
- de force majeure (grève, catastrophe, indisponibilité technique)
- d’usage inapproprié d’un produit
- de problème logistique lié à un transporteur
Les données collectées sont utilisées exclusivement dans le cadre de la vente et de la relation client.
Elles ne sont ni revendues ni partagées à des tiers, sauf sous-traitants techniques suivants :
- Hostinger International Ltd. (hébergement sécurisé du site)
- Webflow Inc. (plateforme de création et de gestion du site web)
Voir notre politique de confidentialité.
En cas de litige, une résolution amiable sera d’abord recherchée.
Si aucun accord n’est trouvé, le client pourra recourir à un médiateur de la consommation.
Tribunal compétent : celui du vendeur.
Droit applicable : droit français uniquement
/RiseAndMove se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande ou de la signature du devis.